A Singapour, il est possible d'envisager à la fois la redomiciliation d'entités étrangères à Singapour et le changement de résidence fiscale d'une entité étrangère à Singapour.
Le transfert de la résidence fiscale d'une juridiction à une autre est également une option, mais doit tenir compte des changements mis en œuvre à la suite du projet des BEPS de l'OCDE. Toute convention de double imposition pertinente devra être prise en considération.
A titre d'exemple, voir ci-dessous un tableau qui passe en revue les options pour une société des îles Vierges britanniques qui pourrait envisager d'opérer économiquement à partir de Singapour :
| Options | Commentaires | Coûts à considérer | |||||||||||
| 1- La société BVI pour devenir résident fiscal de Singapour | Possible, la société BVI peut demander un statut de résident à Singapour. La société doit être gérée et contrôlée depuis Singapour, ce qui suppose des administrateurs résidents non nommés et des réunions du conseil d'administration à Singapour + substance à Singapour (personnel, bureau, immobilisations, etc.). Les exigences en matière de substances pour les sociétés de portefeuille appartenant à des intérêts étrangers (qui reçoivent des revenus de passage) sont plus strictes. |
Coût d'administrateur à Singapour, plus les frais de comptabilité et de dépôt des déclarations fiscales Coût de l'administration de la société à Singapour ; Coût de l'administration de l'entreprise dans les îles Vierges britanniques ; Les coûts annuels comprendront : - Administrateur résident - Réunions du Conseil d'administration - Salaire du personnel - Cotisations sociales - Bureau - Serveur |
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| 2- La re-domiciliation de la société BVI à Singapour | Singapour permet une redomiciliation vers Singapour, mais les critères sont élevés (plus de 7,5 MUSD de chiffre d'affaires et au moins 50 employés) | Cas pas cas | |||||||||||
| 3- Création d'une nouvelle société singapourienne et transfert d'actifs sous une nouvelle société singapourienne | Cette option permet de créer une nouvelle société singapourienne et de transférer les actifs qui appartiennent actuellement à la société BVI sous cette nouvelle société. | Coûts relatifs à la constitution et au maintien d'une société enregistrée à Singapour. | |||||||||||